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Définition de Jurisprudence
[Droit général (droit privé, droit public)]

A l'origine, le terme Jurisprudence était utilisé pour désigner la science du droit.

Aujourd'hui, la jurisprudence au sens large correspond à l'ensemble des arrêts et des jugements qui ont été rendu par les Cours et les Tribunaux pour la solution d'une situation juridique donnée ; par exemple : la jurisprudence sur le harcèlement moral a évolué ces dernières années.
Au sens étroit une jurisprudence désigne une solution particulière à un problème donné. Par exemple : une jurisprudence de la Cour de cassation renverse la jurisprudence rendue jusqu'alors.
Traditionnellement la jurisprudence de la Cour de cassation est prise comme référence, notamment lorsque la Cour de cassation rend ce qu'on appelle un arrêt de principe qui a pour objet de fixer une fois pour toute une réponse donnée à un problème qui se pose souvent. Car l'un des rôles fondamentaux de la jurisprudence de la Cour de cassation est de fixer le droit. Ainsi, si durant plusieurs années les cours d'appel ou les juridictions de premières instances ont des interprétations divergents d'un texte cela crée une situation d'insécurité juridique  à laquelle la Cour de cassation met fin en réglant une fois pour toute la question dans un arrêt de principe.
Il existe cependant des cas où les juristes assistent à des revirements de jurisprudence, par lesquels la Cour de Cassation rend un arrêt contraire à ce qu'elle avait établi précédemment. Les revirements, de jurisprudence se font dans le temps et sont souvent la marque de l'évolution des mentalités et des moeurs, en bref d'une société toute entière qui évolue.
La pratique exige que lorsqu'un arrêt est cité, ses références le sont aussi, et cela afin de permettre à tous de pouvoir le lire.
Sur le net de nombreux arrêts sont disponibles sur le site de la Cour de Cassation ou encore sur celui de Légifrance :

www.courdecassation.fr/

www.legifrance.gouv.fr/

 

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Le Dictionnaire juridique du droit Français est édité par la SARL Jurimodel
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